LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE
(LA  CONVENTION  SUR  LA  DIVERSITE  BIOLOGIQUE  ADOPTEE  LORS DU SOMMET DE LA TERRE A RIO DE JANEIRO, EN 1992)

TITRE I : OBJECTIFS, EMPLOI DES TERMES ET PRINCIPES

TITRE II : CHAMP D'APPLICATION

TITRE III : UTILISATION ET CONSERVATION DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE

TITRE IV : RECHERCHE, EDUCATION ET ETUDES D'IMPACT

TITRE V : ACCES AUX RESSOURCES ET A LA TECHNOLOGIE

TITRE VI : REPARTITION DES AVANTAGES

TITRE VII : RESSOURCES FINANCIERES

TITRE VIII : CONFERENCE DES PARTIES

TITRE IX : ANNEXES

TITRE X : CONCILIATION

PAYS SIGNATAIRES

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